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Mentions & conditions

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1. Mentions légales

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

Éditeur du site

  • Dénomination / nom : [RAISON SOCIALE OU NOM PRÉNOM]
  • Statut juridique : [EI / MICRO-ENTREPRISE / SASU / SARL…]
  • Adresse : [ADRESSE COMPLÈTE]
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  • E-mail de contact : [EMAIL]

Directeur de la publication

[NOM DU RESPONSABLE DE PUBLICATION]

Hébergeur

Le site est hébergé par Cloudflare, Inc. — 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Site : cloudflare.com.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (marque « TwinChartRev », logo, textes, visuels, code de l'indicateur) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, redistribution ou revente sans autorisation écrite préalable est interdite.

2. Conditions générales de vente (CGV)

Les présentes CGV régissent la vente de l'indicateur numérique TwinChartRev.

2.1 — Produit

TwinChartRev est un produit numérique (fichier d'indicateur téléchargeable) destiné aux plateformes de trading Sierra Chart, NinjaTrader, MetaTrader et TradingView. Il constitue un outil d'aide à la décision et ne fournit aucun conseil en investissement.

2.2 — Prix et paiement

Le prix est de 49 € TTC, en paiement unique. Le paiement est traité par notre prestataire Payhip (et, selon le moyen choisi, PayPal ou carte bancaire). Aucune donnée bancaire n'est stockée sur ce site.

2.3 — Livraison

La livraison est numérique et instantanée : dès la confirmation du paiement, un e-mail contenant le fichier d'installation, la licence et les instructions est envoyé à l'adresse fournie lors de l'achat.

2.4 — Licence

L'achat confère une licence d'utilisation nominative, personnelle et non cessible. Le partage, la revente ou la redistribution du fichier sont strictement interdits et entraînent la révocation de la licence.

2.5 — Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-28 3° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas à la fourniture de contenus numériques non fournis sur support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation. En téléchargeant l'indicateur, l'acheteur reconnaît renoncer à son droit de rétractation.

Politique de remboursement / satisfaction éventuelle : [À COMPLÉTER — ex. remboursement sous X jours si non téléchargé]

2.6 — Garanties et responsabilité

L'indicateur est fourni « en l'état ». Aucune garantie de résultat ou de performance de trading n'est donnée. La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée pour les pertes financières résultant de l'utilisation de l'outil.

2.7 — Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de [VILLE / RESSORT]. Plateforme européenne de règlement des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.

3. Politique de confidentialité (RGPD)

Traitement des données personnelles conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

3.1 — Responsable du traitement

[RAISON SOCIALE / NOM] — contact : [EMAIL].

3.2 — Données collectées et finalités

DonnéeFinalitéBase légale
Adresse e-mailLivraison du produit, support, licenceExécution du contrat
Données de commande / paiement (via Payhip)Traitement de l'achat, facturationObligation légale / contrat
Données techniques (si formulaire de contact)Réponse aux demandesIntérêt légitime

3.3 — Destinataires

Les données sont partagées uniquement avec les prestataires nécessaires à la fourniture du service : Payhip (paiement), PayPal le cas échéant, et l'hébergeur. Elles ne sont jamais vendues à des tiers.

3.4 — Durée de conservation

Les données de facturation sont conservées pendant la durée légale (10 ans). Les autres données sont conservées le temps nécessaire à la relation client, puis supprimées ou anonymisées.

3.5 — Vos droits

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Pour l'exercer, écrivez à [EMAIL]. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL : cnil.fr.

4. Politique de cookies

Un cookie est un petit fichier déposé sur votre appareil lors de la visite d'un site.

4.1 — Cookies utilisés

Ce site n'utilise pas de cookies de suivi publicitaire. Il charge des polices depuis Google Fonts, ce qui peut impliquer une connexion à des serveurs tiers. Les éventuels cookies strictement nécessaires au fonctionnement ne requièrent pas de consentement.

4.2 — Outils de mesure d'audience

Outils analytiques éventuellement utilisés : [À COMPLÉTER — ex. aucun / Google Analytics / Plausible]. Si un outil déposant des cookies est ajouté, un bandeau de consentement sera mis en place.

4.3 — Gestion

Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur pour refuser ou supprimer les cookies.

5. Avertissement sur les risques

Le trading d'instruments financiers (futures, contrats à terme, forex, actions…) comporte un risque élevé de perte en capital et ne convient pas à tous les investisseurs. Vous pouvez perdre tout ou partie de votre capital investi.

TwinChartRev est un outil technique d'aide à la décision. Il ne constitue en aucun cas un conseil en investissement, une recommandation d'achat ou de vente, ni une garantie de résultat.

  • Les performances passées ne préjugent pas des performances futures.
  • Les signaux affichés (« REV %, absorption, delta ») sont indicatifs et probabilistes ; aucun signal n'est garanti.
  • Vous restez seul responsable de vos décisions de trading et de votre gestion du risque.
  • Nous vous recommandons de ne trader qu'avec un capital dont la perte n'affecterait pas votre situation financière, et de vous former avant toute utilisation en compte réel.

L'éditeur décline toute responsabilité quant aux pertes ou dommages, directs ou indirects, découlant de l'utilisation de l'indicateur.